MENTIONS LEGALES

Le présent site web est accessible à partir de l’adresse https://arteka-eh.com.

– dénomination ou raison sociale : S.A.R.L Baztan

– adresse du siège social : RD 918 64780 Bidarray

– nom du directeur de publication : Jérôme Fraty

– téléphone : 05 59 37 71 34

– e-mail de contact :  infos@arteka-eh.com

– capital social : 25500.00€

  • RCS Bayonne B 450 793 351
  • N°TVA intracommunautaire : FR51450793351

ÉDITEUR DU SITE INTERNET 

Le site web https://arteka-eh.com est édité par la Société InvestoWeb. L’éditeur du site détient un capital social de 1000.00€ et a son siège au 27 allées du Moura -64200 Biarritz. 

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

Le site web https://arteka-eh.com est hébergé par la société « nom de l’hébergeur » et « raison sociale de la société » - « adresse du siège social » - « montant du capital social » - « numéro RCS » et « numéro de TVA ». 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’éditeur InvestoWeb se réserve tous les droits en ce qui concerne le site internet. Toute copie ou diffusion, totale ou partielle, dans un média ne peut être effectué sans l’accord de l’éditeur de ce site. 

Le site web « https://arteka-eh.com est composé de plusieurs éléments : textes, articles, communiqués, logos, illustrations, photographies. Ces éléments sont la propriété intellectuelle exclusive de https://arteka-eh.com, à l’exception des marques appartenant à des tiers qui peuvent être citées.

L’utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter – partiellement ou totalement – le site web de https://arteka-eh.com et chacun des éléments qui le compose. L’accord écrit de https://arteka-eh.com est indispensable. 

DONNÉES PERSONNELLES 

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.

Pour cela, vous pouvez consulter notre page relative à la politique de confidentialité pour connaître les démarches à suivre.

GOOGLE ANALYTICS

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur. Le but est d’aider le site internet à analyser l’utilisation du site par les différents utilisateurs. Les données récoltées par Google sont stockées aux États-Unis. Google peut être amené à communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces données sont traitées pour le compte de compte, par l’éditeur, notamment. 

Vous pouvez désactiver les cookies par l’intermédiaire des paramètres de votre navigateur. Dans le cas contraire, en utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominative par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

RESPONSABILITÉ

En aucune circonstance quelle qu’elle soit, l’éditeur du site ou InvestoWeb, pourra être tenu responsable des contenus qui circulent sur le site internet, lorsque ces contenus sont publiés automatiquement, sans validation de la part de l’éditeur.

Par ailleurs, si un contenu présent sur le site véhicule une information illicite – diffamation, propos racistes, pornographie, incitation à la haine, contrefaçon – l’éditeur du site https://arteka-eh.com s’engage à supprimer ce contenu dans les meilleurs délais, à partir du moment où il en prend connaissance. 

L’éditeur ne pourra pas être tenu responsable des liens hyper textes contenus sur le site donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers, si ces derniers ne respectent pas les dispositions légales. 

Enfin, l’éditeur du site ou InvestoWeb ne pourra être tenu responsable en cas de dommage résultant de l’utilisation du réseau internet comme une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture de service ou plus généralement tous les cas qualifiés de force majeure par les tribunaux, notamment lors du processus de vente en ligne. 

Si l’éditeur du site venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourrait se retourner contre vous pour obtenir une indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure. 

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

https://arteka-eh.com vous informe que les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. 

Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

CRÉDITS

Photos : S.A.R.L Baztan

Vidéos : S.A.R.L Baztan

Graphisme : S.A.R.L Baztan